OPERATIONS SUR DES BIENS MATERIELS :
SUR Vente :
1. Vente entre entreprises dépendantes :
EX : une entreprise vend 4000unités d’un produit à sa filiale à 6.50dhs l’unité, cette dernière revend ce produit à 7.00dhs l’unité
Le chiffre d’affaire de l’entreprise assujettie est de 4000*7 et non
4000*6.50
2. Vente effectuées par les négociants importateurs :
L’imputabilité du produit repose sur le critère d’imposition : pour un commerçant importateur, le chiffre d’affaire imposable est celui qui porte sur les éléments importés ;
3. Grossistes :
Pour déterminer leur base imposable il faut examiner deux critères : seul et produits soumis à la TVA.
4. Travaux immobiliers :
La base imposable est constituée du montant des marchés mémoires ou factures des travaux exécutés.
5. Livraison à son même :
La base imposable est constituée par le prix normal des biens au moment de la réalisation des opérations les livraisons à soi même peuvent porter sur des éléments achetés ou fabriqués.
6. Opérations de promotion immobilière :
La base imposable est différente selon que l’immeuble est destiné à la vente ou à la location.
1) Calcul de la TVA
Avant de procéder à la méthode du calcul de la TVA, on doit noter que :
Le régime normal de la TVA qui est celui adopté par la majorité des entreprises est celui »des encaissements » c à d que la TVA n’est due à l’Etat que lorsque les achats ont été réglés
Méthode de calcul de la TVA
Il faut d’abord déterminer :
-La TVA facturée et encaissée de mois N (1)
-La TVA récupérable/achats d’immobilisation payée du mois (2)
-La TVA récupérable/achats et frais réglés du mois N-1(3)
Donc : TVA due ou (crédit d’impôt n=1-(2+3).
2) Comptabilisation de la TVA :
Les écritures de comptabilisations de la TVA doivent passer, soit mensuellement soit trimestriellement suivant l’imposition du contribuable, de telle façon que la TVA qui a paraître à la fin de l’exercice doit refléter ce qui sur les livres comptables.
EXEMPLE1 : CAS DE TVA DUE
Supposons q’un contribuable a acheté de la marchandise. La facture comprend ce qui suit :
MT de la marchandise (HT) 1000.00DHS
TVA20% :200.00DHS
TTC : 1200.00DHS
Ce dit le contribuable à 10% de marge bénéficiaire. Donc il vendra la marchandise à 1320.00DHS soit le détail de sa facture de vente :
MT (HT)/1100.00DHS
TVA 20% :220.00DHS
TTC : 1320.00DHS
Donc la TVA due est de : 220.00DHS
-200.00DHS
20.00DHS
Il faut d’abord déterminer :
La TVA facturée et encaissée de mois N (1)
La TVA récupérable/achats d’immobilisation payée du mois (2)
La TVA récupérable/achats et frais réglés du mois N-1(3)
Donc TVA DUE ou (crédit d’impôt) n=1-(2+3)
Comptabilisation de la TVA
Les écritures de comptabilisation de la TVA doivent passer, soit mensuellement soit trimestriellement suivant l’imposition du contribuable, de telle façon que la TVA qui va paraître à la fin de l’exercice doit refléter ce qui sue les livres comptables.
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